Congrès : fonctionnement

Organisation

La commission fédérale de préparation du congrès

L’organisation du Congrès dans la fédération des Bouches-du-Rhône est assurée par la commission fédérale de préparation du Congrès. Elle se compose des mandataires départementaux des candidats et des membres de la collégialité et est animée par le premier secrétaire fédéral et le coordinateur de la collégialité.

Son rôle :

  • Veiller au bon fonctionnement des opérations et à l’égalité de traitement et d’accès aux facilités administratives entre tous
  • Organiser le vote pour la désignation des secrétaires de sections et des commissions administratives de section
  • Organiser au moins une soirée départementale de présentation des textes d’orientations avant le vote du 15 mars (et avertir au moins une semaine à l’avance)
  • Veiller à l’organisation dans toutes les sections d’au moins une AG de débat d’orientation des textes

Le rôle de la fédération

  • Conformément à la circulaire nationale 1410bis, la Fédération s’assure de l’égalité de traitement des textes d’orientations.
  • Les textes d’orientations ont un égal accès aux publications et au site internet de la fédération.

La participation aux scrutins

Conformément aux modalités spécifiques adoptées par le Conseil national du 9 décembre 2017, du vote des militants du 18 janvier 2018 et du Congrès statutaire du 27 janvier 2017, peuvent voter tous les militants « actifs » dont la dernière cotisation réglée remonte au plus tard au 1er janvier 2015 et ayant payé au moins une année parmi 2015,2016 ou 2017.

Les militants ayant fait l’objet d’une exclusion définitive ou réputés démissionnaires, suite à l’application des circulaires 1404 et 1405 et conformément à nos statuts ne peuvent pas voter.

Quelque soit l’état de leurs cotisations antérieures, les militants devront s’acquitter de la cotisation 2018 pour pouvoir voter.

Les élus doivent être à jour de leurs cotisations d’élus.

Les adhérents devenus membres du Parti après le 31 décembre 2017 ne pourront pas voter.

Calendrier général

Samedi  27 janvier 2018

Congrès Statutaire et Conseil National de dépôt des textes d’orientations.

 Du 27 janvier 2018 au 14 mars 2018

Les sections organisent des débats sur les textes d’orientations dans tout le département.

Du vendredi 2 février au vendredi 9 mars (23h59)
  • Période de dépôt des candidatures aux organismes centraux (Conseil national, commission nationale des conflits, commission nationale de contrôle financier, bureau national des adhésions)
  • Période de dépôt des candidatures aux organismes fédéraux (Conseil fédéral, commission fédérale des conflits, commission fédérale de contrôle financier, bureau fédéral des adhésions).
Mercredi 7 mars

Débat télévisé des candidats au poste de Premier secrétaire national du Parti socialiste

Mercredi 14 mars (23h59)

Date limite de dépôt des candidatures aux commissions administratives de section.

Les candidatures sont à adresser aux secrétaires de section sortants.

Jeudi 15 mars 2018 de 17h à 22h

Vote militant sur les Textes d’orientations, les rapports d’activité national et fédéral

Du vendredi 2 février au vendredi 16 mars (23h59)

Dépôt des candidatures au poste de premier.e secrétaire fédéral.e des Bouches-du-Rhône

Samedi 17 mars

Congrès fédéral de la Fédération socialiste des Bouches-du-Rhône

Jeudi 29 mars 2018 de 17h à 22h

Vote militant sur le Premier secrétaire national

Vote militant sur le (la) Premier.e Secrétaire Fédéral.e

Jeudi 29 mars ou jeudi 5 avril de 17h à 22h

Vote militant sur les secrétaires de section

La date d’organisation du scrutin est laissée au choix des sections

Vendredi 30 mars

Second tour éventuel du vote sur le (la) Premier.e secrétaire fédéral.e

Samedi 7 et Dimanche 8 avril 2018

78e Congrès du Parti socialiste à Aubervilliers.